Relevé 15: Montants attribués aux membres d'une société de personnes (RL-15)

Comme membre d’une société de personnes, vous recevrez un relevé 15 indiquant vos revenus ou vos pertes, vos gains ou vos pertes en capital, vos déductions et tout autre montant qui vous a été attribué cette année. Inscrivez les renseignements de ce relevé dans votre déclaration de revenus du Québec.

Remarque : Si vous êtes un Canadien vivant ailleurs qu’au Québec, vous recevrez plutôt un feuillet T5013 : État des revenus d’une société de personnes.

Votre relevé 15 indique également votre pourcentage de participation dans la société de personnes. Certains des montants que vous recevrez seront calculés en fonction de ce pourcentage. En général, cette règle s’applique aux cas suivants :

  • Le total des revenus d’opérations forestières utilisé pour calculer le revenu d’entreprise (case 1)
  • La ristourne de coopérative versée sous forme d’actions privilégiées (case 9)
  • Les montants inclus dans le capital versé aux sociétés membres (cases 24a, 24b et 24c)
  • Les crédits d’impôt (cases 70 à 76)

Étapes à suivre dans le logiciel d'impôt H&R Block 2023:

  1. Sur le menu de navigation gauche, cliquez sur l’onglet Feuillets gouvernementaux, puis sur Recherche futée.

  2. Tapez Relevé 15 dans la boîte de recherche puis cliquez sur l'option du menu apparaissant en surbrillance ou appuyez sur la touche Entrée pour continuer.

  3. Une fois à la page relevé 15, inscrivez les renseignements requis.