Revenu Québec – Rejet d'ImpôtNet causé par une erreur
En tant qu’utilisateur, lorsque vous transmettez votre déclaration de revenus à Revenu Québec, il est possible que vous rencontriez des messages qui exigent que vous corrigiez ou rajustiez certaines données incluses dans votre déclaration. Voici donc la liste des erreurs les plus courantes que vous pourriez rencontrer et la façon dont vous pouvez les corriger afin de pouvoir transmettre votre déclaration par ImpôtNet.
T3BAAS05
Message d’erreur
Le numéro d’assurance sociale (NAS) n’existe pas dans nos bases de données et le contribuable n’indique pas qu’il s’agit de sa première déclaration, ou la combinaison du NAS, de la date de naissance et du numéro de l’avis de cotisation ne correspond pas aux renseignements figurant dans nos bases de données.
Que dois-je faire?
Assurez-vous que les renseignements ci-dessous figurant dans votre déclaration correspondent à ceux dont dispose Revenu Québec dans ses dossiers :
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nom de famille,
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prénom,
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date de naissance,
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NAS (numéro d’assurance sociale).
Cette erreur pourrait se produire si vous avez changé de nom ou de NAS pendant l’année et que vous n’en avez pas avisé Revenu Québec. Si vos renseignements ne correspondent pas, votre déclaration ne pourra pas être transmise à Revenu Québec par ImpôtNet. Communiquez avec Revenu Québec pour faire corriger ces renseignements.
Remarque : ces champs sont accessibles en naviguant dans le menu de navigation de gauche, en cliquant sur Débuter, puis sur .
T3Z00008
Message d’erreur
Le service ImpôtNet pour les particuliers de Revenu Québec n’est pas disponible actuellement, mais devrait de nouveau être disponible sous peu.
Que dois-je faire?
Ce message s’affiche lorsque le service ImpôtNet de Revenu Québec n’est pas disponible. Attendez quelques minutes, puis réessayez. Un numéro de confirmation s’affichera une fois que vous aurez transmise votre déclaration par ImpôtNet.
T3A00002
Message d’erreur
Le prénom indiqué sur votre déclaration diffère de celui figurant dans les dossiers de Revenu Québec et dans le document contenant votre code d’accès ImpôtNet du Québec.
Que dois-je faire?
Le prénom indiqué dans votre déclaration de revenus doit correspondre au prénom que Revenu Québec a dans ses dossiers pour vous. Si ce n’est pas le cas, vous ne pourrez pas transmettre votre déclaration par ImpôtNet. Vous devez communiquer avec Revenu Québec pour faire corriger ce renseignement.
Remarque : cette erreur est semblable à l’erreur T3BAAS05. Le champ est accessible par le menu de navigation gauche, en cliquant sur Débuter, puis sur .
T3BAAS22
Message d’erreur
La combinaison de votre numéro d’assurance sociale, de votre date de naissance ou de votre numéro d’avis de cotisation ne correspond à aucune entrée de la base de données, et le nombre de tentatives infructueuses dépasse cinq. T3BAAS22 - Votre accès au service Transmission des déclarations de revenus a été suspendu. Pour en savoir plus, communiquez avec nous au 1 866 423-3234.
Que dois-je faire?
Si vous avez tenté à plusieurs reprises de transmettre votre déclaration par ImpôtNet sans succès, Revenu Québec pourrait suspendre votre accès à ImpôtNet. Communiquez avec Revenu Québec pour réactiver votre compte et vérifier si votre numéro d’assurance sociale, votre date de naissance ou votre numéro d’avis de cotisation sont exacts.
T3BAAS27
Message d’erreur
La déclaration indique qu’il s’agit de la première déclaration de ce contribuable. Toutefois, d’après nos dossiers, une déclaration a déjà été produite par le passé.
Que dois-je faire?
Vérifiez si vous avez répondu Non à la question concernant s’il s’agit de la première fois que vous produisez une déclaration de revenus au Québec. Si vous avez déjà produit une déclaration auprès de Revenu Québec, votre réponse à cette question doit correspondre aux renseignements que Revenu Québec détient à votre sujet.
Remarque : vous pouvez changer votre réponse à cette question à la page Question de l'ARC/Revenu Québec sous Requis de l'onglet Crédits et déductions.
