Revenu Québec – Rejet d'ImpôtNet causé par une erreur
En tant qu’utilisateur, lorsque vous transmettez votre déclaration de revenus à Revenu Québec, il est possible que vous rencontriez des messages qui exigent que vous corrigiez ou rajustiez certaines données incluses dans votre déclaration. Voici donc la liste des erreurs les plus courantes que vous pourriez rencontrer et la façon dont vous pouvez les corriger afin de pouvoir transmettre votre déclaration par ImpôtNet.
Solution : assurez-vous que le nom, le prénom, la date de naissance et le NAS (numéro d'assurance sociale) que vous avez indiqués dans votre déclaration correspondent aux renseignements que Revenu Québec a dans ses dossiers. Si ce n'est pas le cas, vous ne pourrez pas transmettre votre déclaration de revenus par ImpôtNet à Revenu Québec. Vous devez communiquer avec Revenu Québec pour faire corriger ces renseignements. Cette erreur pourrait se produire si vous avez changé de nom ou de NAS pendant l'année et que vous n'en avez pas avisé Revenu Québec.
Remarque : ces champs sont accessibles en naviguant dans le menu de navigation de gauche, en cliquant sur Débuter, puis sur .
Solution : vous verrez ce message si le service ImpôtNet de Revenu Québec n'est pas disponible. Nous vous recommandons d'attendre quelques minutes, puis de réessayer. Vous saurez que vous avez réussi à transmettre votre déclaration par ImpôtNet si vous voyez un numéro de confirmation sur votre écran.
Solution : il est essentiel que le prénom que vous inscrivez dans votre déclaration de revenus corresponde au prénom que Revenu Québec a dans ses dossiers. Si ce n'est pas le cas, vous ne pourrez pas transmettre votre déclaration par ImpôtNet. Vous devez communiquer avec Revenu Québec pour faire corriger ce renseignement.
Remarque : cette erreur est semblable à l’erreur T3BAAS05. Le champ est accessible par le menu de navigation gauche, en cliquant sur Débuter, puis sur .
Solution : si vous tentez sans succès de transmettre votre déclaration par ImpôtNet, Revenu Québec peut suspendre votre accès à ImpôtNet. Vous devez communiquer avec Revenu Québec pour réactiver votre compte.
Solution : assurez-vous que vous avez répondu Non à la question Est-ce votre toute première déclaration de revenus pour l'ARC?, si vous avez déjà transmis une déclaration de revenus par voie électronique auprès de Revenu Québec dans le passé. La réponse à cette question doit correspondre à ce que Revenu Québec a dans ses dossiers.
Remarque : vous pouvez changer votre réponse à cette question à la page Question de l'ARC/Revenu Québec sous Requis de l'onglet Crédits et déductions.